Mentions legales de Polidiam
Publication du site
Responsable du Site :
POLIDIAM, dont le siège social est
Grand Hôtel Dieu, 9 cour du midi, 69002 LYON -, immatriculée au
Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le nº B 405 335 233.
Nº SIRET : 40533523300012
Tel : 04 78 38 34 67
Web : www.polidiam.fr
Site édité par :
POLIDIAM
33 rue de la République
69002 Lyon
Courriel :
RCS de Lyon B 405 335 233.
Site réalisé par :
Activ-Sites Création
28 B Bld Fréderic Mistral
13830 Roquefort La Bédoule
Web : www.activ-sites.com
Site hébergé par :
NUXIT
Siège social :
97 – 97 Bis rue Général Mangin
38100 Grenoble - France.
Respect de la vie privée et des données personnelles
Droit d'accès et de modification des données vous concernant
Il s'agit de la politique de respect de la vie privée adoptée par POLIDIAM.
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL nº 1140240 et nº 1200841 .
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés" nº 78-17 du 16 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez-vous à : Relation client POLIDIAM 33 rue de la République 69002 LYON
Par "Information 1140240 Personnelle", il faut entendre toute information qui permet d'identifier une
personne. Il s'agira le plus souvent d'un nom, d'une adresse, d'un numéro de téléphone ou d'une adresse électronique.
Utilisation des cookies
POLIDIAM peut être amené à utiliser le système des "cookies". Le cookie ne nous permet pas de vous identifier mais de manière générale de collecter des informations lors de votre passage sur notre site.
Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent.
POLIDIAM pourra alors mieux connaître vos centres d'intérêt et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins.
Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure.
Il vous est possible de détecter l'existence de ces "cookies" et, le cas échéant, de les supprimer.
Il vous est possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.
Sécurité et confidentialité sur le réseau
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou
provenant de tiers. De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte.
Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d'instruction, veuillez prendre contact avec POLIDIAM par écrit.
Respect des droits d'auteur
Utilisation des informations du site et droits d'auteur
L'utilisation de tout document provenant du site POLIDIAM n'est autorisée qu'à titre
d'information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d'autres fins est
expressément interdite.
POLIDIAM s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y
compris en contactant la société.
En conséquence, POLIDIAM décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de POLIDIAM ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives
d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque
respective. Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles.
Recommandations pour la visualisation
Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs web suivants : Internet Explorer version 8 ou supérieur, Firefox version 3 ou supérieure. Le site est optimisé pour une résolution d'écran minimum de 1024*768 pixels.
Informations d'ordre technique
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d'ordre technique. Pour des raisons de maintenance pourra interrompre à tout moment le site.
Application de la loi Française
Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables